Mardi 6 juin se tenait à la Fac St-Charles une journée de conférences et d’échanges organisée par le réseau MIMED (réseau de thématique sur les migrations en Méditerranée de la Maison Méditerranéenne des Sciences Humaines). Pourquoi ? Pour répondre à l’urgence de s’informer, de se former et d’échanger face à la recrudescence de ce qui a été nommé le « délit de solidarité ».
DÉLIT DE SOLIDARITÉ : L’ÉMISSION
Le 6 janvier c’est une relaxe qui a été prononcée, à l’égard du professeur Pierre-Alain Mannoni, poursuivi pour avoir tenté de transporter trois Erythréennes, de la vallée de Roya à la gare de Nice, afin qu’elles se fassent soigner à Marseille. Le procureur du tribunal correctionnel de Nice avait pourtant requis six mois de prison avec sursis. Suite du procès ce 26 juin 2017.
Une autre affaire, celle de Cédric Herrou, agriculteur vivant à la frontière franco-italienne et poursuivi pour avoir aidé et hébergé deux cents migrants (écoutez notre rencontre avec les 2 frères Herrou dans la Vallée de la Roya, en février dernier). Deux cas qui relancent la polémique sur le « délit de solidarité ».
Les associations de soutien aux migrants dénoncent ce «délit de solidarité», mais qu’est-ce que c’est au juste ?
Vous aurez beau chercher dans l’ensemble des textes de loi, le délit de solidarité en tant que tel, ça n’existe pas ! Aucun texte de loi ne mentionne ce terme. Il fait toutefois référence à l’article L 622-1 du code de l’entrée, du séjour des étrangers et du droit d’asile (Ceseda), qui date de 1945. Il dispose que « toute personne qui aura, par aide directe ou indirecte, facilité ou tenté de faciliter l’entrée, la circulation ou le séjour irrégulier d’un étranger en France » encourt jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 30 000 euros d’amende. Si ce texte est censé lutter contre les réseaux clandestins de passeurs et de trafic humain, son utilisation contre des bénévoles et des citoyens venant en aide à des migrants lui a valu cette appellation.
Alors, en 2017, comment aider ? Peut-on encore aider ? Et comment rester solidaires ?
Tentatives de réponses avec Pierre-Alain Mannoni et Sarah Sajn, pour y voir un peu plus clair !
C’est quoi le délit de solidarité ? – juin 2017
Une émission proposée par Mélanie Masson
C’EST QUOI LA SOLIDARITÉ ?
Une série de rencontres avec des participants de cette journée consacrée au délit de solidarité pour tenter de définir, de façon à la fois sensible et très concrète, ce qu’est, pour eux, la solidarité. Merci à eux pour ces belles paroles !
1.C’est quoi la Solidarité ? Chiara
2.C’est quoi la Solidarité ? Pierre-Alain
3.C’est quoi la Solidarité ? Suzel
4.C’est quoi la Solidarité ? Maëva
5.C’est quoi la Solidarité ? Philippe
6.C’est quoi la Solidarité ? Michel
7.C’est quoi la Solidarité ? Roberto
8.C’est quoi la Solidarité ? Morganne
9.C’est quoi la Solidarité ? Sarah
10.C’est quoi la Solidarité ? Pascaline
Une série réalisée par Mélanie Masson, avec un générique sonore d’Alexis Bonnet